/ /
/

Modèles de lettres & contrats

Modèles de lettres & contrats : Cheval

Mise à jour de la carte d'immatriculation (papier) aux Haras nationaux

La carte d'immatriculation est un document officiel qui permet d'identifier le propriétaire de l'équidé (cheval, poney, âne). Le propriétaire est enregistré dans la base SIRE. Cette carte est une présomption de propriété. L'actualisation, la mise à jo (...)

Télécharger en .doc
Contrat de vente d'un cheval

L'achat d'un cheval n'est pas un acte anodin. En effet, même si un cheval est considéré comme un « objet » au sens du Code civil, sa vente a des conséquences qui diffèrent de celles d'un simple bien de consommation. Afin d'éviter une annulati (...)

Télécharger en .doc

Tatie Jeanine n’aura plus le dernier mot

En vous inscrivant, profitez en exclu de nos services gratuits :

(Promis, on ne vous spammera pas)

OK
Surveillez votre boite mail, vous allez bientôt recevoir notre newsletter !

Liens rapides